Conseil municipal du 13 mai 2015
Présents : Mrs :Y.BOULANGER J.m. DESLOGES, D. FRERE, J-P. LAFONT, F. LEPIN, M. MATHEVET, D. SOULIER.
Mmes : M. CHENEVIER, C. EPAL, I. PAIN.
Absents :
G. CHAZAL pouvoir à Yves BOULANGER
C. GROS pouvoir à Irène PAIN
G. TEMPE pouvoir à Channtha EPAL
P. GAY
B. RELING
DENEIGEMENT : DEMANDE D’AIDE AU CONSEIL DEPARTEMENTAL
Monsieur le Maire dresse le bilan du coût du déneigement des voies communales pour l’hiver 2014-2015 :
Le conseil sollicite l’aide la plus large possible du conseil départemental
MAINTENANCE CURATIVE : TRAPPE DE DESENFUMAGE SALLE JEAN MOULIN
A l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier à l’Entreprise ECODIS de CHAPONNAY (69) de remplacer d’urgence le câble reliant à l’ouvrant (trappe de désenfumage) pour le bon fonctionnement de l’installation en cas d’incendie pour un montant de 770,00 € HT.
CONVENTION FINANCIERE ET TECHNIQUE EN MATIERE DE TRANSPORTS SCOLAIRES ENTRE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU BASSIN D’ANNONAY ET LA COMMUNE DE VANOSC
Après en avoir délibéré à l’unanimité, LE CONSEIL MUNICIPAL :
APPROUVE les termes de la convention financière et technique en matière de transports scolaires à intervenir entre la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay et la commune de Vanosc
APPROUVE le montant de la participation financière à verser par la Communauté d’Agglomération du Bassin d’Annonay à la commune de Vanosc pour l’année scolaire 2015/2016, de 13 557,74 € HT (somme émanant du Conseil Départemental)
HONORAIRES HYDROGEOLOGUE AEP
A l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour le règlement des honoraires d’un montant de 1 789,00 € HT à verset à Monsieur Daniel CUCHE de ROYNAC (26) pour l’élaboration d’un rapport hydrogéologique sur la protection de la source du Champ du Bosc.
POSE ET FOURNITURE DE CROISILLON ET TULIPE DE TRANSMISSION TRACTEUR FERMEC
A l’unanimité, le Conseil Municipal confie la pose et la fourniture de croisillon et tulipe de transmission pour le tracteur FERMEC au Garage GRAILLON de DUNIERES (43) pour un montant de 721,05 € HT.
REGLEMENT BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE « L’ELAN »
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :
- approuve le règlement suivant :
1) L’accès à la bibliothèque et la consultation sur place des catalogues et des documents sont libres, lors des temps d’ouvertures, et ouverts à tous.
2) L’inscription et le prêt sont gratuits. Pour s’inscrire à la bibliothèque, l’usager doit justifier de son identité et de son domicile. Il reçoit alors une carte personnelle de lecteur. Tout changement de domicile doit être signalé.
3) Les enfants de moins de 18 ans doivent être inscrits par leurs parents ou à tout le moins présenter une autorisation parentale.
4) Les enfants de moins de 14 ans doivent être accompagnés.
5) Les documents sont prêtés suivant les modalités suivantes :
Le lecteur peut emprunter 4 livres, pour une durée de 4 semaines.
Le lecteur peut demander le prolongement du prêt par mail : vanosc.elan gmail.com ou au Tel : 04 75 33 64 89
Les nouveautés et les livres réservés ne peuvent être prolongés.
Un mail de relance est envoyé systématiquement, dés-que le délai de 4 semaines est dépassé.
Ces modalités s’appliquent également aux écoles. L’accueil sera assuré par un membre de l’équipe de bénévoles.
Les livres sont empruntés sous la responsabilité des enseignants.
Les enseignants peuvent emprunter une dizaine de livres pour leur classe, et ce pour la durée qui leur convient (maximum 6 semaines). En cas de livres récents ce délai peut être réduit. Ce prêt se fera avec une carte spécifique.
6) Les bibliothécaires pourront prendre les mesures nécessaires en cas de retard ou de détérioration des livres.
En cas de perte ou de détérioration grave d’un document, l’emprunteur doit assurer son remplacement ou le remboursement de sa valeur. En cas de détériorations répétées, l’usager peut perdre son droit au prêt de façon provisoire ou définitive.
7) En cas de manquement grave, seul le maire sera habilité à prendre une décision.
8) Les usagers de la bibliothèque doivent respecter le lieu.
9) Le règlement s’applique à tous les usagers de la bibliothèque.
10) Les bénévoles de la bibliothèque sont chargés de l’application du présent règlement dont un exemplaire est affiché en permanence dans les locaux, à l’usage du public.
Remercie bien vivement toute l’équipe de bénévoles qui œuvre efficacement en faveur de la lecture publique.
DECISION MODIFICATIVE N°1 : BUDGET EAU
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la Décision Modificative N°1 suivante en section d’investissement :
La somme de 38 423 € passe de la ligne
21531 (21) : Réseaux d’adduction à la ligne
2315 (23) : Installation, matériel et outillage
DECISION MODIFICATIVE N°2 : BUDGET EAU
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la Décision Modificative N°2 suivante en section d’investissement :
020 (020) : Dépense imprévues - 3 000,00 €
2031 (20) : Frais d’études - 6 098,88 €
2157 (21) : Agencement et aménagements du matériel et outillage industriel 9 098,88 €
La somme de 9098,88 € correspondant aux travaux de pose et fourniture d’un nouveau lit filtrant au captage. L’ancien système ayant été détérioré lors des pluies diluviennes de l’automne dernier.
DECISION MODIFICATIVE N°3 : BUDGET EAU
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la Décision Modificative N°3 suivante en section d’investissement :
Total Dépenses 43 289,10 € Total Recettes 43 289,10 €
- Les agents de la SAUR ont été chargés de cette mission
- Lors du conseil de ce 18 juin, l’étanchéité d’une cuve du réservoir du village sera à l’ordre du jour.
