Le Maire de la Commune de VANOSC
Vu la loi n° 82.213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, modifiée et complétée par la loi n° 82.623 du 22 juillet 1982 et 83.8 du 7 janvier 1983 ;
Vu le décret n° 82.389 du 10 mai 1982 relatif aux pouvoirs des préfets et à l’action des services et organismes publics de l’Etat dans les départements ;
Vu le Code des Collectivités Territoriales ;
Vu le Code de la Voirie Routière ;
Vu le Code de la Route et notamment son article R. 10, R 44 et R 225 ;
Vu l’Instruction Interministérielle sur la signalisation routière approuvée par l’arrêté interministériel du 06 novembre 1992, et modifiée par les textes subséquents ;
Vu la demande des conscrits de Vanosc en date du 30 juillet 2026 ;
Considérant qu’un aménagement de la circulation est nécessaire au bon déroulement de la vogue aux lieux dits « Place de l’Église, Place des Droits de l’Homme et Place du Souvenir, et Rue de la Course à l’Oie ».
Article 1. Afin de permettre aux conscrits de Vanosc d’organiser la vogue, le stationnement de tous véhicules sera interdit sur la Place de l’Église, la Place des Droits de l’Homme, et la Place du Souvenir du jeudi 13 août 2026 à 9 h 00 au samedi 15 août 2026 à 23 h 59.
La Monté du Pavé sera interdite les soirs du vendredi 14 août au samedi 15 août 2026 de 20 h 00 à 2 h 00.
La circulation dans la Rue de la Course à l’Oie sera également interdite le samedi 15 août 2026 à tous véhicules, exceptés ceux de l’organisation et les véhicules de secours de 8 h 00 à 18 h 00.
Article 2. La signalisation réglementaire sera mise en place par les soins et à la charge de la commune.
Article 3. Sont chargés de l’exécution du présent arrêté, chacun en ce qui le concerne :
– Monsieur le Chef de Brigade de la Gendarmerie d’ANNONAY (07) ;
– Lieutenant Jean-Régis BORNE, Chef de Centre de Secours de Val de Cance;
– Les Conscrits de VANOSC (07).