Catégorie : Vie municipale

Le conseil municipal de Vanosc s’est réuni en séance publique le 5 mai 2026 à 20h. Quatorze conseillers étaient présents sur quinze en exercice. Treize délibérations ont été adoptées à l’unanimité, sur des sujets allant de la réhabilitation de l’église aux indemnités des élus, en passant par la gestion du patrimoine communal et la vie locale.

Travaux et patrimoine communal

Réhabilitation de l’église (2e phase) : des travaux de menuiserie prévus au devis initial n’ont pas été réalisés. Le conseil a approuvé un avenant en moins-value de 1 951 € HT sur ce lot, ce qui porte son montant final à 6 284 € HT. Grosse cloche : le battant est défectueux et crée un risque de sécurité important, son remplacement a été confié à une entreprise spécialisée pour un montant de 2 175 € HT.

Baux ruraux

L’indice utilisé pour réviser les loyers des baux ruraux communaux change. Sur demande du Service de Gestion Comptable d’Annonay, l’Indice du Coût de la Construction (ICC) est remplacé par l’Indice de Référence des Loyers (IRL), plus adapté à ce type de baux.

Gestion administrative et financière

Une erreur de branchement électrique survenue lors de l’installation de la chaufferie bois du hameau du Monteillet avait alimenté indûment un riverain aux frais de la commune depuis décembre 2024. Le conseil a acté le remboursement de 991,03 €, correspondant aux factures EDF sur cette période.

Déneigement 2025/2026 : les travaux de déneigement des voies communales ont coûté 4 179,70 € pour l’hiver écoulé. Le maire est chargé de solliciter une aide auprès du Conseil Départemental.

Vie locale et partenariats

• Référents ambroisie : deux conseillers ont été désignés pour assurer le suivi de la lutte contre l’ambroisie sur le territoire de la commune.

• Parc Naturel Régional du Pilat : deux représentants de Vanosc au PNR du Pilat ont été nommés, une titulaire et un suppléant.

• Amicale des Sapeurs-Pompiers : le conseil a alloué 40 € à l’Amicale pour l’achat de quatre coupes destinées au concours de Boule Lyonnaise qui se tient le 4 juillet 2026 à Villevocance.

Indemnités de fonction des élus

Le conseil a fixé les taux des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux, à compter du 21 mars 2026. Ces indemnités sont calculées sur la base de l’indice brut 1027 de la fonction publique, dans le respect de l’enveloppe légale prévue pour une commune de 936 habitants.

Commission Communale des Impôts Directs

La CCID est renouvelée pour la durée du mandat. Le conseil a proposé 24 noms ; 12 commissaires titulaires et 12 suppléants seront désignés parmi eux par la Direction Départementale des Finances Publiques de l’Ardèche.

Questions diverses et prochaine réunion

• La séance a été l’occasion d’évoquer le programme de voirie 2026, un compte rendu suite à une rencontre avec les boulangers et un compte rendu concernant un conflit de voisinage.

• Le conseil municipal est aussi convoqué le vendredi 5 juin pour désigner les délégués aux élections sénatoriales (3 titulaires et 3 suppléants).

• La prochaine réunion ordinaire du conseil municipal aura lieu le mardi 2 juin 2026 à 20h.

Consultations avec un avocat généraliste

• Lundi 2 juin : permanence téléphonique
• Mardi 3 juin : Tribunal de proximité d’Annonay
• Mardi 3 juin : Maison accueil services de Guilherand-Granges
• Lundi 2 juin : Tribunal de proximité d’Aubenas
• Mardi 3 juin : France Services du Teil

Consultation avec un notaire

• Jeudi 4 juin : Chambre des notaires de Privas

Consultation avec un conciliateur de justice ou le délégué du défenseur des droits

• Mercredi 3 juin : conciliateur de justice (Tribunal judiciaire)
• Mercredi 17 juin : délégué du défenseur des droits (Tribunal judiciaire)
• Mercredi 24 juin : conciliateur de justice (Tribunal judiciaire)

Consultation en visioconférence (depuis n’importe quelle France Services du département)

• Jeudi 11 juin : juriste en visioconférence
• Vendredi 12 juin : juriste en visioconférence

Consultation avec un commissaire de justice (anciennement huissier) Rendez-vous proposé dans une étude proche du domicile. Bon de consultation à demander auprès du secrétariat du CDAD : 04 75 66 40 28.

Consultations juridiques assurées par le CIDFF 07 Plus de 25 lieux de permanences gratuites sur le département, assurées par un ou une juriste spécialisée, dont en droit des étrangers. Prise de rendez-vous directement auprès du CIDFF : 04 75 93 31 70.

Pour tout renseignement sur les autres permanences, le secrétariat du CDAD répond au 04 75 66 40 28.

La cérémonie commémorant le 81ème anniversaire de la victoire du 8 mai 1945 se tiendra vendredi 8 mai à 10h30 devant le monument aux morts.

Tous les habitants sont cordialement invités. Un verre de l’amitié clôturera la cérémonie.

Le centre de secours du Val de Cance organise une formation de chefs d’agrès et d’équipiers feux de forêt les 25 et 27 au 30 avril 2026.

Des pompiers venus de plusieurs centres du département de l’Ardèche y participent : Saint-Romain-d’Ay, Satillieu, Saint-Félicien, Annonay, Lamastre, La Voulte, Saint-Péray, Saint-Agrève et Bogy.

Dans le cadre des mises en situation pratiques, les véhicules de la formation se déplacent sur les communes défendues par la caserne. Vanosc figure parmi elles, aux côtés de Villevocance, Vocance, Saint-Julien-Vocance, Monestier, Roiffieux et Satillieu.

Si vous croisez des engins de secours en circulation sur la commune durant ces dates, cela fait partie du déroulement normal de la formation.

???? 25 avril, puis du 27 au 30 avril 2026

Annonay Rhône Agglo organise deux distributions de composteurs subventionnés à la déchèterie de Marenton, à Annonay. Deux modèles sont proposés : un composteur en plastique à 10 € et un composteur en bois à 40 €.

L’inscription est obligatoire avant de se déplacer, via le site internet de l’Agglo. Le paiement s’effectue sur place par chèque uniquement.

???? Vendredi 24 avril et jeudi 30 avril
⏰ 8h30 à 11h30
???? Déchèterie de Marenton, Annonay
✏️ www.annonayrhoneagglo.fr/compostetmoi
???? 04 75 69 39 69
????

Environ 120 personnes se sont réunies dimanche matin à l’annexe municipale pour la première réunion publique du mandat. Vanoscois de longue date, habitants installés depuis quelques années ou arrivés récemment, la salle reflétait la diversité du village, et c’est exactement ce qu’on espérait.

Les échanges ont été francs, constructifs et bienveillants. De nombreux sujets ont émergé : l’aire de jeux pour les enfants, le stationnement au centre-bourg, le soutien au tissu associatif, parmi d’autres. Une bonne partie de ces préoccupations rejoint des réflexions déjà engagées par l’équipe municipale, ce qui confirme que nous allons dans la bonne direction. Et si un fil conducteur traversait les échanges, c’est bien l’attachement profond des habitants à leur village et à la nature qui les entoure. La matinée s’est terminée autour d’un apéritif, un moment informel qui a prolongé les échanges dans une ambiance chaleureuse.

Un dépliant « Contacter mes élus » a été distribué lors de la réunion. Il présente l’organisation de l’équipe municipale et les numéros de téléphone utiles. Vous pouvez vous le procurer en mairie. Il sera prochainement disponible en téléchargement sur ce site.

Cette réunion est une première étape. Les Vanoscois ont montré qu’ils souhaitent s’impliquer dans la vie du village, et nous allons continuer dans ce sens : d’autres réunions publiques et de nouveaux dispositifs participatifs sont prévus dans les mois qui viennent.

Comme promis, une synthèse complète des échanges sera partagée dans les quatre semaines qui suivent.

???? Vous n’étiez pas présent ou vous souhaitez compléter vos réponses ? Les trois questions posées lors de la réunion restent ouvertes jusqu’au 26 avril, via le sondage en ligne ou en version papier disponible en mairie.

Dans trois jours, la municipalité ouvre sa première réunion publique du mandat. Ce qui se dira ce matin-là comptera et comptera d’autant plus que les voix seront nombreuses et diverses.

Que vous soyez habitué des réunions publiques ou que vous n’en ayez jamais fréquenté, que vous ayez des choses à dire ou simplement envie d’écouter : votre présence a de la valeur. C’est en entendant le plus grand nombre que nous pourrons construire des priorités qui reflètent vraiment la vie du village.

Pour ceux qui préfèrent s’exprimer autrement qu’à voix haute, un mini-sondage papier reprenant les 3 questions que nous souhaitons vous poser sera également disponible pendant l’apéritif qui suit.

Pour rappel, les 3 questions seront les suivantes :
– Qu’est-ce qui fonctionne bien à Vanosc et qu’on devrait préserver ?
– Qu’est-ce qui vous manque le plus au quotidien ?
– Qu’est-ce que vous aimeriez voir évoluer dans le village ?

???? Samedi 19 avril à partir de 9h30
????️ Annexe municipale

Le budget 2026 est voté

C’est le cœur de cette séance. Le budget primitif communal 2026, voté à l’unanimité, s’établit à 995 000 € en fonctionnement et 697 000 € en investissement. Un budget distinct, dédié aux installations photovoltaïques de la commune, a également été adopté. Avant ces votes, le conseil a arrêté les comptes de l’année 2025. La commune clôture l’exercice avec un excédent global de près de 380 000 €. Une situation qui permet d’aborder 2026 sans contrainte financière immédiate.

Les taux d’imposition reconduits à l’identique

Le conseil a maintenu les taux en vigueur : une taxe foncière sur les propriétés bâties à 37,61 %, celle sur les propriétés non bâties à 91 % et taxe d’habitation à 9,25 %. Pour mémoire, cette dernière ne concerne plus que les résidences secondaires, les logements meublés non affectés à l’habitation principale et les logements vacants depuis plus de deux ans.

Les indemnités des élus fixées

La loi impose que les indemnités des élus soient votées dans les trois mois suivant l’installation du conseil, c’est chose faite. Ces indemnités sont calculées en pourcentage de l’indice brut de la fonction publique, dans une enveloppe globale plafonnée. Bien que ces indemnités sont initialement destinées au maire, aux adjoints et au conseillers délégués, notre commune est l’une des rares à en faire bénéficier l’intégralité des conseillers municipaux. Pour rappel, le mandat reste bénévole, ce n’est pas une rémunération.

Deux conseillers délégués nommés

Le Maire a nommé à l’unanimité M. Pascal Pain en tant que conseiller délégué aux Équipements publics & Projets structurants, ainsi qu’Olivier Bret à l’Attractivité & Développement du village.

Représentants au Territoire d’Énergie Ardèche

La commune adhère au TE07, le syndicat en charge notamment des réseaux d’énergie sur le territoire. Afin d’être représenté, le conseil a désigné à l’unanimité ses deux représentants : M. Bruno Fanget, en tant que titulaire et M. Pascal Pain en tant que suppléant.

Maison de santé à Villevocance : une étape juridique franchie

Les cinq communes de la Vallée de la Vocance (Le Monestier, Saint-Julien-Vocance, Vanosc, Villevocance et Vocance) travaillent à la création d’un syndicat intercommunal pour gérer une future maison de santé pluridisciplinaire. Le conseil a approuvé à l’unanimité une convention avec un cabinet juridique pour accompagner le montage. Les frais sont partagés à parts égales, plafonnés à 3 000 € HT au total. C’est un dossier qui avance, même si l’horizon de concrétisation reste à préciser.

Parc Naturel Régional du Pilat

Delphine Ortiz, 3ème adjointe en charge du Pôle Vie locale & lien au territoire représentera la commune au Parc naturel régional du Pilat avec droit de vote. Gilbert Vincent, 4ème adjoint sera son suppléant.

Questions diverses

• Stationnement au centre-bourg : Une étude va être lancée, en priorité sur la place Courtoulouse. Le stationnement est un sujet qui revient régulièrement et qui pèse directement sur l’usage quotidien du centre-bourg.
• La fibre raccordée au bout de sept semaines : Les raccordements de la mairie et de l’école Raymond Aubrac sont terminés. Sept semaines de démarches et entre vingt et vingt-cinq interlocuteurs différents. Voilà ce que peut coûter, en temps et en énergie, une infrastructure qui devrait être simple ! Elle a été mise en service à l’agence postale et de la bibliothèque ce lundi 13 avril, des tests ont également été réalisés pour la salle Jean Moulin.
• École Raymond Aubrac, mobilisation pour la deuxième classe : Le 31 mars, des parents d’élèves et des membres de la mairie ont participé à la manifestation organisée à Privas pour le maintien de la deuxième classe. Un enjeu qui dépasse largement l’école : c’est l’attractivité du village pour les familles qui est en jeu.
• Voirie, réfection en urgence chemin des Soyeux  : Un tronçon d’environ 300 mètres au niveau de la rivière, juste avant le pont, présentait un danger. Des travaux ont donc été engagés en urgence. Le conseil a voté une première enveloppe de 150 000 € pour le budget primitif 2026, avant une étude plus large des interventions par secteurs.

À noter

• Réunion publique dimanche 19 avril à 9h30, salle des Cartes (annexe municipale).
• Sauf cas exceptionnel, les prochains conseils municipaux se tiendront le mardi à 20h (dates exactes à venir), pour rappel les conseils municipaux sont ouverts à toutes et à tous.
• Vous pouvez trouver l’intégralité du Procès Verbal du conseil municipal en bas de cet article.

Le moustique tigre est implanté dans tous les départements de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Avec 1 300 communes colonisées en 2025, ce sont 80% des habitants de la région qui sont exposés au moustique tigre.

Au-delà des nuisances qu’il peut générer au quotidien, le moustique tigre peut véhiculer des maladies virales (dengue, chikungunya, Zika). En effet, il peut contracter une de ces maladies en piquant une personne contaminée suite à un voyage dans les zones tropicales puis contaminer une autre personne.

Empêcher la ponte du moustique tigre avant qu’il ne vous envahisse

Le moustique tigre réapparaît chaque printemps et colonise les petits contenants naturels ou artificiels de toutes formes situés près des habitations. Il pond directement sur les parois asséchées de ces contenants, susceptibles de se remplir d’eau. Une fois dans l’eau, les œufs se développent rapidement : il faut compter environ une semaine pour qu’émergent des moustiques adultes. Le moustique tigre évolue ensuite dans un périmètre de 150 mètres autour de son lieu de naissance.

Si vous remarquez un moustique tigre chez vous, c’est qu’il est forcément né à proximité : vous avez donc les moyens d’agir en amont afin qu’il soit moins présent chez vous.

Comment agir pour se débarrasser du moustique tigre ?

Il est essentiel de veiller à ce que le moustique tigre ne se développe pas chez vous ! Voici quelques gestes simples et essentiels à mettre en œuvre chez vous d’avril à octobre. Prenez quelques minutes chaque semaine pour empêcher que le moustique tigre ne vous envahisse!

• Mettez à l’abri ou supprimez tous les contenants où l’eau peut s’accumuler : soucoupes pour les pots de fleurs, pneus, bâches, jouets, mobilier de jardin, pieds de parasols, etc.
• Vérifiez le bon écoulement des eaux de pluie (gouttières, regards, caniveaux …) et entretenez votre jardin (taille, débroussaillage, élimination des déchets végétaux).
• Changez l’eau des fleurs une fois par semaine.
• Couvrez les bidons, citernes, bassins de récupération d’eau de pluie ou piscines gonflables hors d’usage et retournez les arrosoirs et brouettes.

???? En savoir plus sur les bons gestes à suivre pour venir à bout du moustique tigre
???? Retrouvez toutes les informations sur « AgirMoustique.fr ».