Conseil municipal du mardi 27 octobre 2026 : ordre du jour
Le conseil municipal se réunit mardi 27 octobre 2026 à 19h30 en mairie de Vanosc. La séance est ouverte au public. Onze points sont à l’ordre du jour, dont l’avis de la commune sur la politique de log
Le prochain conseil municipal a lieu mardi 27 octobre à 19h30, en mairie. Chacun peut y assister.
Voici l’ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2026
- Cession de la quote-part indivise d’un bâti cadastré section AB n°137 à des particuliers, et constitution de servitudes
- Convention de gestion avec Familles Rurales Ardèche
- Avis sur le projet de Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs (PPGDID) et sur le projet de Convention intercommunale d’attribution (CIA) 2027-2032 d’Annonay Rhône Agglo
- Schéma directeur de l’éclairage public
- Remplacement de trois lanternes au carrefour de l’arrêt de bus, rue Mémona Hintermann
- Fourniture et pose d’un treuil modulaire à la salle annexe
- Tableau de classement des voies communales
- Décision modificative n°3 du budget communal
- Sarahca : bicentenaire de la photo
- Questions diverses
Le procès-verbal de la séance sera publié après son approbation.
📅 Mardi 27 octobre 2026 à 19h30
📍 Mairie de Vanosc
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