Le Maire de la Commune de VANOSC,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2122-18 qui confère au maire d’une commune de déléguer une partie de ses fonctions à un ou plusieurs adjoints.
Considérant que, pour le bon fonctionnement du service, il convient de donner délégation à un conseiller,
Cet arrêté annule et remplace l’arrêté N°5 du 10 avril 2026.
Article 1. A compter du 2 juillet 2026, M. PAIN Pascal, exercera les fonctions suivantes : Équipements Publics & Projets Structurants.
Article 2. Le Maire de la commune de Vanosc, est chargé, de l’exécution du présent arrêté qui sera notifié à l’intéressé.
Article 3. Copie du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Sous-Préfet de TOURNON.