Catégorie : Vie municipale

Le Conseil Municipal et le CCAS présenteront leurs voeux ce samedi janvier à 26 janvier à 17h à l’annexe municipale, place des Droits de l’Homme.Un diaporama retraçant les principaux projets et la vie du village sera projeté.

TOUTES LES PERSONNES INTERESSEES SERONT LES BIENVENUES à cette CEREMONIE QUE SERA CLOTUREE PAR UN VERRE DE l’AMITIE DINATOIRE.

A PROXIMITE d’un ARRET DE CAR et d’ UNE SORTIE D’ECOLE : R.A.L.E.N.T.I.S.S.E.Z…Dans la grande majorité des cas les conducteurs sont raisonnables, il y a cependant quelques personnes trop pressées qui pourraient provoquer des accidents graves dans un carrefour fréquenté par des jeunes…Alors prenons tous de bonnes résolutions en ce début d’année 2019…Merci à Eric qui a implanté ce nouveau panneau, qu’on fixera peut-être plus en amont dans quelques temps.Par ailleurs, une barrière sera bientôt installée rue Mémona Hintermann. Un STOP sera également instauré au croisement avec la rue des cars.Un raffraîchissement était bien nécessaire.

Norbert et Eric s’attachent aussi à améliorer les salles quand cela s’avère nécessaire.
Ainsi, ils ont rafraichi le mur de refend entre la salle des cars et le bar et le mur de projection.

Merci à eux.

Pensons à nos jeunes…Ralentissons.

Ce dimanche 30 décembre le Conseil municipal se réunira en séance publique à 10h à la mairie.Ci-dessous compte rendu de la séance du 15 décembre.Bonnes fin d’année à toutes et à tous

SÉANCE DU 15 DÉCEMBRE 2018

CAHIER DE DOLEANCES ET VŒU

Monsieur le Maire rend compte des interventions écrites par les citoyens dans le cadre des cahiers de doléances qui a été mis à disposition des personnes intéressées en mairie le samedi 8 décembre 2018 et d’une entrevue que les maires d’Annonay Rhône Agglo ont eue avec des représentants des « gilets jaunes » le mercredi 12 décembre 2018 à Davézieux.

Après avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

• prend note des difficultés et des souffrances exprimées.
• Prend note du souhait impérieux, pour vivre dignement, d’une augmentation des salaires relevant du SMIC, autour du SMIC, ainsi bien sûr qu’une augmentation des revenus précaires inférieurs au SMIC et des pensions de retraite.
• prend note des propositions formulées par les citoyens pour trouver les ressources nécessaires en épargnant les TPE et les PME qui ont parfois d’importantes difficultés.
• prend note du souhait de la nécessité d’un service public fort pour répondre efficacement aux besoins de la population (Hôpitaux, maisons de retraite, éducation, sécurité etc).
• note que les premières réponses apportées par le gouvernement apparaissent, certes louables, mais non suffisantes.
• prend également note du souhait que soient maintenues les actions en faveur de l’environnement, actions indispensables pour les générations futures.

• dit qu’il continuera de mettre à disposition du public le cahier de doléances, dans un esprit républicain et paisible.

• dit qu’il répond favorablement à la demande des gilets jaunes et à la proposition du gouvernement pour organiser dans les communes des réunions de concertation.
• charge Monsieur le Maire de transmettre la présente délibération aux autorités compétentes.
ABATTAGE ARBRES BOULODROME

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour confier à l’Entreprise Thierry SAGNIMORTE de VANOSC (07) l’abattage de la haie d’arbres qui borde le boulodrome côté nord pour un montant de 350,00 € HT la journée, étant entendu que cette opération ne dépassera pas 3 journées de travail.

CHAUFFE-EAU APC/BIBLIOTHEQUE

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier aux Établissements Patrice RAMIER de VANOSC (07), la pose et la fourniture d’un chauffe-eau de 15 litres mural pour un montant de 350,00 € HT.

SÉCURITÉ RUE MEMONA HINTERMANN

Monsieur le Maire donne le compte rendu d’une visite de Monsieur FANIA, responsable de l’Unité Territoriale Nord du Conseil Départemental. Il en ressort qu’une barrière de sécurité apparaît nécessaire dans la Rue Mémona HINTERMANN, à proximité du croisement avec la Rue des Promenades et que l’instauration d’un stop au bas de la Rue Mémona HINTERMANN au croisement avec la Rue des Cars serait pertinent.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

• décide de confier la fourniture et la pose d’un dispositif glissière bois mixte sur une longueur de 30 ml pour un montant de 2 830,00 € HT.

• demande à Monsieur le Maire de prendre les dispositions nécessaires pour l’implantation d’un stop au bas de la Rue Mémona HINTERMANN au croisement avec la Rue des Cars et le charge de signer les formalités afférentes à cette question.
OUVERTURE DE CREDITS INVESTISSEMENT BP 2019

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à ouvrir les crédits nécessaires, à partir du 1er janvier 2019, dans la limite autorisée, avant le vote du BP 2019.

PROJET ENFANCE JEUNESSE 2018-2021

Monsieur le Maire rappelle que le Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocation Familiale arrive à son terme. Ce contrat peut être renouvelé pour la période 2018-2021.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

• confirme son soutien financier pour le Centre d’Accueil et de Loisirs sans Hébergement de la Vallée de la Vocance ;

• charge Monsieur le Maire de signer le Contrat Enfance Jeunesse et tous documents afférents.

DÉPLACEMENT DÉFIBRILLATEUR

Compte tenu de la remise en valeur de la façade à caractère patrimoniale du bâtiment APC et Bibliothèque Municipale l’Elan, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de confier aux Établissements Christian SOUVIGNET de VANOSC (07) le déplacement du défibrillateur sur la façade sud de l’Annexe Municipale pour un montant de 380,00 € HT.

DECISION MODIFICATIVE N°12

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la Décision Modificative N°12 du Budget Communal concernant les travaux en régie de goudron et d’entretien des routes.

INVESTISSEMENT

Dépenses et recettes équilibrées à 11 661,30€

FONCTIONNEMENT
Dépenses et recettes équilibrées à 11 661,30€

CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL A L’APATPH

Monsieur le Maire rappelle les termes de deux conventions de mise à disposition de personnel communal à l’Association Pour l’Accueil et le Travail des Personnes Handicapées dont le siège est basé à LAVILLEDIEU (07).

Une convention concerne une employée qui sera chargée d’entretien ménager des parties communes des maisons 3 et 4 qui abritent les appartements T2 et de la salle d’activité.

La deuxième convention concerne un employé communal chargé de procéder à la vidange du cendrier de la chaufferie, de divers petites tâches courantes et d’une surveillance visuelle de l’état général.

Il est précisé qu’en aucun cas il ne pourra être engagé la responsabilité de l’employé communal ou de la mairie du fait de ces tâches.

Ces temps de mise à disposition donneront lieu à une facturation mensuelle envoyée par la Mairie à l’APATPH.

La présente convention entrera en vigueur à compter du 1er janvier 2019 pour une durée de 3 ans.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

• note que l’accord du personnel concerné a été donné par écrit ;

• approuve les termes de ces deux conventions ;

• charge Monsieur le Maire de les transmettre au Centre de Gestion de l’Ardèche pour avis de la CAP ;

• charge Monsieur le Maire de les signer avec Monsieur le Président de l’APATPH.

CINÉMA SCOLAIRE

Depuis quelques années, la commune offre une séance de cinéma aux enfants de l’École Publique Raymond AUBRAC et de l’École Privée Saint JOSEPH.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’offrir cette année scolaire encore, une projection de film assurée par le cinéma le foyer pour 3 € par élève.

Cette projection se déroulera le vendredi 15 mars 2019.

ACHAT IMPRIMANTE BIBLIOTHÈQUE

A l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’acquérir une imprimante laser de marque Samsung auprès des Etablissements DARTY de DAVEZIEUX (07) pour un montant de 99,99 € HT.

ADHESION SOUVENIR FRANÇAIS

Monsieur le Maire rappelle l’action fort utile du Souvenir Français pour le devoir de mémoire.

Il remercie bien vivement la délégation de l’Ardèche et le Comité d’Annonay pour leur soutien lors de la cérémonie du Centenaire de l’Armistice et particulièrement pour la réalisation du garde-corps mémoriel installé au cœur du village ;

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

• renouvelle son adhésion au Souvenir Français et dit qu’il lui versera un montant de 40 €.

MAÎTRISE D’OEUVRE POUR LE SDEA

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée communale que l’accès au Musée du Car N°2 se fait actuellement par une servitude temporaire par la parcelle appartenant à la Scierie MOUNIER.

Cette servitude va bientôt s’éteindre. Il convient donc de créer un accès par la plate-forme Jean MOULIN en longeant l’aire du Camping-cars.

Le dénivelé étant relativement important et propose de solliciter le Syndicat Départemental d’Équipement de l’Ardèche pour une mission de Maîtrise d’Oeuvre.

Il présente un Contrat d’Assistance et Maîtrise d’Oeuvre.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

• approuve les termes de ce contrat qui stipule que le SDEA sera rémunéré pour un montant HT de 5,83 % du montant des travaux ;

• charge Monsieur le Maire de signer ce contrat et tous les documents s’y rapportant

Dernièrement, une délégation du comité d’Annonay du Souvenir Français, Jean Guerreau, Bernard Entressangle et Jean-pierre Guibert, s’est rendue à Vanosc pour remettre à la mairie un chèque de soutien de 1400€ à la création d’un garde-corps mémoriel où sont inscrits les noms des 97 enfants locaux morts lors de la 1ère guerre mondiale et les noms des 7 personnes décédées en 39 – 45.Lucien Fanget, président des anciens combattants FNACA de Vanosc était présent. La Vanaude n’a pas manqué d’offrir un ouvrage à chacun des délégués du Souvenir Français qui eux ont remis un chèque pour la mairie.Une réalisation de l’entreprise Coolfabrik de Burdignes.

Le maire indiqua que cette réalisation s’est inscrite dans un projet global d’hommage à tous les soldats qui ont souffert en 1914/ 1918. La commune avait d’ailleurs obtenu le label « Mission du Centenaire ».
Rappelons qu’outre le garde-corps mémoriel, le comité de commémoration a organisé une exposition retraçant le parcours de nombreux poilus, La Vanaude a publié l’ouvrage « Vanosc, la Grande Guerre. Le glas a sonné plus de 90 fois » et la mairie a missionné Marie Ginestière et Amandine Dorel pour préparer de concert avec les enseignantes une chorégraphie que les élèves du village ont présenté lors de l’émouvante cérémonie du Centenaire de l’Armistice, cérémonie présidée par monsieur le Sous-préfet, en présence du délégué départemental de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, qui a également apporté une aide était présent.
Les élus remercièrent bien vivement le Souvenir Français pour son soutien et pour cette aide financière appréciable et pour, en général, leur mobilisation toujours active en faveur du devoir de mémoire.

Jean Guerreau, président du comité d’Annonay prononça ce discours :

La création d’un lieu de mémoire à VANOSC

Monsieur le Maire, Mesdames, Messieurs,

Eh bien ! Nous voici au terme d’un parcours qui aura duré plus d’un an… Pour le souvenir Français bien entendu qui n’a finalement été qu’un observateur curieux non impliqué de façon directe mais soucieux de capter la finalité d’un projet…
A la vérité nous n’avons pas été inquiets.
Il suffisait de se redire que nous étions à Vanosc, creuset de tant d’évènements, aboutissement de tant d’idées, au foisonnement de chantiers et d’entreprises étonnants…Bref de l’autocar à la Vanaude en passant par le charronnage la création d’un lieu de mémoire allait de soi.
Quoi de plus naturel en somme que de prolonger les indispensables garde-fous rongés par les outrages du temps, par des supports très actuels dédiés à un siècle de mémoire et à l’hommage des visiteurs.
Faut-il rappeler que relier le passé aux réalités du présent est un exercice, qu’à Vanosc, l’on maitrise parfaitement. Il n’est pour s’en convaincre qu’à visiter le Musée de l’Autocar et son environnement.
Ainsi, contrairement à ce qui se bougonne souvent, remplacer sa hiérarchie pour une cérémonie n’est pas une corvée mais bien au contraire un agréable moment.

Songez donc qu’ici à Vanosc, c’est la mémoire qui de rues en venelles va à la rencontre des gens, c’est l’audace d’une idée qui soutient la longue litanie des enfants de Vanosc tombés lors de la Grande Guerre, c’est la volonté d’écrire de façon indélébile, à la vue de tous, une partie tragique et émouvante de la mémoire du village.
…Le Souvenir Français sensible à l’originalité de la démarche ne pouvait qu’y adhérer…

C’est pourquoi au nom de la direction du Souvenir Français de Paris, de la Délégation Départementale de l’Ardèche et du Comité d’Annonay nous sommes heureux de vous remettre ce chèque de 1400 euros comme contribution à cette belle et utile évolution du patrimoine local.
Cette somme est le cumul de 900 euros allouée par la direction de Paris et de 500 euros décidés par le comité d’Annonay.
Vous avez, Monsieur le Maire, une nouvelle fois, choisi de nous étonner et vous y avez parfaitement réussi ? Soyez en félicité et merci à vous et votre équipe pour cette réalisation consacrée au service du souvenir.

Jean-Pierre Guibert, Jean Guerreau et Bernard Entressangle.

Jean Guerreau président du comité d’Annonay du Souvenir Français.

Dernièrement le VDB, s’est magistralement imposé en championnat pré-nationale face à Mantaille sur l’éloquent score de 98 à 82.Le Dauphiné du 23 décembre relate cette rencontre de bon niveau, le score en témoigne,et met en exergue l’un des hommes du match Romaric Desgrand .Le Dauphiné 23 déc 2018Romaric N°9 avec ses amis vanoscois en 2012

Celui-ci a fait ses premiers dribbles à Vanau Sport puis a intégré le VDB il y a environ 5 ans. Il évolue désormais avec succès en équipe une, en pré-nationale.
Issu d’une famille de sportif, Pierre le papa a été footballeur à Villevocance et la maman Huguette a fait partie de la fameuse équipe de Vanau Sport qui, dans les années 80, a été plusieurs fois championne Drôme Ardèche en benjamine et minime et rivalisait avec les meilleures équipes du comité des Alpes.

Romaric passionné de sport a choisi de préparer une licence STAPS (Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives).

Nous lui souhaitons une bonne continuation dans ses études et bien sûr dans son sport, et pourquoi de jouer dans quelques temps en Nationale comme d’autres vanoscois l’ont fait…naguère.

Huguette Desgrand Plenet 3ème en partant de la gauche au 2ème rang. En 1982.

Ce jeudi 20 décembre le CCAS accueillait des anciens du village pour partager un savoureux repas, préparé par le chef Alain à la taverne du charron.Dans l’assistance nous notions la présence de Michel Desmartin, ancien maire, de Serge Reiling président de l’Automne Ensoleillé, de sœurs du couvent, et de monsieur le curé.

Le maire a dit tout son plaisir de participer à ce rendez-vous traditionnel, un moment de partage toujours agréable. A quelques jours de Noël, il rappelait que Vanosc était un village où la solidarité n’est pas un vain mot.
Il remerciait les bénévoles qui s’attachent à maintenir le patrimoine, les chapelles St Roch et St Nizier avec l’équipe des amis des chapelles et Pierre Chalavoux qui a commencé à remettre les fameuses fontaines Bayard en état. Il précisait enfin que la commune souhaitait remettre en valeur une voûte jusqu’alors cachée de l’ancienne église, le bâtiment actuel de l’APC et de la bibliothèque. Le maire eut aussi une pensée pour les anciens de Vanosc aujourd’hui disparus.
Muriel Bonijoly, vice-présidente du CCAS apportait, quant à elle, des informations relatives au fonctionnement du projet de l’APATPH. Des portes ouvertes ont été organisées récemment. Une présentation plus complète sera faite lors des voeux de la mairie qui se dérouleront le samedi 26 janvier.

Pendant le repas Isabelle a magnifiquement interprété de belles chansons et a invité Marc, Maria, Gérard, Albert, Jean-Pierre, Johanès, Roland et un quatuor de la chorale à en faire autant. Avec talent ils permirent de découvrir ou de réentendre des mélodies d’antan. Il serait d’ailleurs intéressant d’en retranscrire quelques unes.
Avant de partir, au nom du CCAS, Irène Pain, adjointe, remettait à chacun des invités de magnifiques sets de table réalisés par Muriel à partir de photos du Vanosc d’autrefois.

De magnifiques sets de tables ont été offerts aux invités .

Pierre Chalavoux ancien employé communal et « bricoleur » de génie a proposé de remettre en marche les fameuses fontaines Bayard.Les trois premières furent installées à la suite d’une délibération du 4 décembre 1932. Les élus de l’époque ayant constaté un rabais de 17,1% sur les travaux de l’Alliron Champ du Bosc ont alors décidé d’affecter la somme correspondante à ce projet de fontaines.Pierre qui n’hésite pas refaire les pièces défaillantes.Que de souvenirs, combien de tours n’a-t-on pas fait faire à cette partie mobile…

L’usure du temps, des fuites ont conduit les équipes municipales à l’arrêt de ces fontaines.

La proposition de Pierre Chalavoux a constitué une bonne nouvelle. D’abord la présence de fontaines en état de marche est un plus incontestable et, ce n’est pas rien, il s’agit de mettre en valeur cet héritage patrimonial.

Le travail n’est pas mince : souder en cas de besoin, refaire des vis de fermeture, sabler le mécanisme, changer l’arbre de transmission, revoir la tringlerie de la vanne, repeindre…

Patience et compétence seront nécessaires… Bien sûr les employés communaux actuels donneront les coups de main voulus et la mairie prend en charge le matériel nécessaire à cette réhabilitation.

Un sablage de Pierre et les pièces retrouvent un air de jeunesse.

Refaire des joints un jeu d’enfant pour Pierre.

Pierre a beaucoup de cordes à son arc, il a été un des piliers de la rénovation du Besset Berliet de 1949.

Henri Klinz, ancien gendarme est survivant de Pierre Conty, militant anarchiste, fondateur d’une communauté hippie en Ardèche, auteur d’un triple meurtre en 1977 et condamné à mort par contumace en 1980. Il n’a jamais été arrêté.Henri Klinz a enquêté sur l’affaire Conty pendant 35 ans. En 2017, il publie « Mon témoignage sur l’affaire Pierre Conty, le tueur fou de l’Ardèche » (2018, Mareuil Editions)Henri KLINZ

Vivre en Ardèche, c’est le désir de nombreux jeunes qui arrivent par dizaine dans les années 70. Le territoire est isolé et dépeuplé par l’exode rural, l’idéal pour ces citadins en mal de nature, qui veulent désormais « faire la révolution » en travaillant la terre et en vivant en communauté. Ils ne savent pas vraiment ce qu’ils veulent mais savent surtout ce qu’ils rejettent : la société de consommation, un travail aliénant, un environnement et des aliments pollués, un carcan familial qui impose la fidélité au sein du couple…
Et les ardéchois découvrent ébahis ces « hippies », ces « bourrus », ces « utopistes », jusqu’à se sentir parfois même menacés.

Pierre Conty a créé la première communauté en 1967, dans le nord du département de l’Ardèche. À Rochebesse, la communauté vit de la vente de fromage de chèvres, de quelques arpents de terre et de vols de livraison de marchandises. La porte d’entrée annonce clairement les intentions : « Interdit aux flics et aux bourgeois », même si de nombreux communards sont issus de la petite bourgeoisie parisienne.
L’aventure des néo à Rochebesse dure jusqu’à ce que la communauté soit sous le coup d’une procédure d’expulsion.
Aux abois sur le plan financier, Pierre Conty devient agressif et réalise son dernier gros coup le 24 aout 1977. Avec deux comparses, ils braquent une agence du Crédit Agricole, dérobent 35 000 francs et dans leur fuite, Pierre Conty tue trois personnes.
Condamné par contumace, il n’a jamais été retrouvé… et « l’affaire Conty » fera dire à certains que c’est la preuve de l’échec de ces rêves de retour à la terre.

Au cours d’une projection commentée, suivie d’un débat, l’ancien gendarme nous rappellera ce dramatique fait divers, dévoilera les secrets de l’enquête, présentera les preuves, citera les témoignages et lèvera le voile de cette ténébreuse affaire. Qui est Pierre Conty ? Comment a-t-il pu échapper aux recherches ? Qui protège Pierre Conty ? Où est-il ?

Le conseil municipal se réunira en séance publique ce samedi 15 décembre 2018 en mairie.ci-dessous synthèse de la séance précédente.L’enfouissement des lignes électricité piloté et subventionné par le SDE et l’enfouissement des lignes télécom subventionné par le fonds de solidarité du conseil départemental concernent la partie basse de la rue du Pavé, de la maison Perrin au pied de Vanosc. En 2019 une partie de l’enrobé de ce tronçon sera refait.Sur la place des Droits de l’Homme, les élus ont préféré des bocs de rocher aux potelets plus fragiles.

SEANCE DU 16 NOVEMBRE 2018

TRAVAUX ELECTRICITE : AVENANT ALARME

Après vérification auprès des services du SDIS, il apparaît indispensable de mettre en place pour l’alarme un diffuseur sonore avec message pré-enregistré, ce qui nécessite la fourniture et la pose de deux diffuseurs sonores type 3 MaMe et des câblages conformes.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

• confie les travaux correspondants aux Ets GRENOT d’ANNONAY (07) pour un montant de 1 991,98 € HT.

TRAVAUX D’ÉLARGISSEMENT CHEMIN DE LA COTE

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier des travaux d’élargissement d’un secteur du chemin de La Côte aux Etablissements BESSET TP de VANOSC pour un montant de 687,00 € HT.

BLOCS PLACE DES DROITS DE L’HOMME

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier la fourniture et la mise en place de blocs sur la place des Droits de l’Homme, pour protéger la zone réalisée en béton désactivé , à l’Entreprise BESSET TP de VANOSC (07) pour un montant de 325,00 € HT.
EAUX PLUVIALES PLACE DES DROITS DE L’HOMME ET COUR ÉCOLE PUBLIQUE

Lors des travaux de goudronnage sur la Place des Droits de l’Homme et dans la cour de l’École Publique Raymond AUBRAC, il s’est avéré nécessaire d’installer un nouveau réseau d’eaux pluviales et de modifier le tuyau d’évacuation des eaux usées du bâtiment de l’école.

A l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour la réalisation de ces travaux par les Etablissements BESSET TP de VANOSC (07) pour un montant de 1 992, 00 € HT.

AVENANT GARDE-CORPS MEMORIEL

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour une plus-value de découpe laser supplémentaire pour un montant de 245,00 € HT à verser à l’Entreprise COOLFABRIK de BURDIGNES (42),

ENFOUISSEMENT LIGNES TÉLÉPHONIQUES PARTIE BASSE RUE DU PAVE

Monsieur le Maire rappelle que l’assemblée communale a prévu de refaire l’enrobé de la partie basse de la rue du Pavé, depuis la boulangerie jusqu’au « Pied de Vanosc ».

Il rappelle également que les fils électriques et téléphoniques du tronçon allant de la boulangerie à hauteur de la maison Perrin sont en cours d’enfouissement.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal dit :

• Qu’il est cohérent d’enfouir les lignes téléphoniques sur le tronçon de la partie basse de la Rue du Pavé, ce qui permettra de refaire l’enrobé de cette partie en 2019.

• Décide de confier les travaux de génie civile et la fourniture et la pose du matériel de télécommunication nécessaire à l’Entreprise LAPIZE de SALLEE d’ANNONAY (07) pour un montant de 8 025,24 € HT. Le câblage sera effectué ultérieurement.

INSTALLATION D’UN COMBINE INTERPHONE SUPPLEMENTAIRE A l’ECOLE PUBLIQUE

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier aux Établissements Christian SOUVIGNET la fourniture et la pose d’un interphone supplémentaire pour un montant de 250,00 € HT.

SALLE JEAN MOULIN : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU CENTRE HOSPITALIER SAINTE MARIE

A l’unanimité, le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire de signer la convention d’utilisation de la Salle Jean MOULIN par le Centre Hospitalier Sainte Marie, Hôpital de Jour pour Adulte d’ANNONAY(07) pour l’année 2018-2019.

Cette convention stipule les jours et horaires d’utilisation, toutefois, la mairie se réserve le droit de les modifier en cas de besoin. Le montant du forfait annuel est fixé à 450 €.

Le Centre Hospitalier Sainte Marie déclare être garanti en responsabilité civile.

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : MANDAT AU CENTRE DE GESTION POUR LA PROCEDURE DE PASSATION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION AU TITRE DU RISQUE PREVOYANCE – GARANTIE MAINTIEN DE SALAIRE

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide :

Article 1ER :

 donne mandat au CDG07 pour la réalisation d’une mise en concurrence visant à la conclusion d’une convention de participation en assurance complémentaire prévoyance, étant entendu que l’adhésion de l’employeur reste libre à l’issue de la consultation menée par le CDG07,
Article 2 : La Commune prend acte que les caractéristiques précises, prestataires, garanties et tarifs, lui seront communiqués au terme de la procédure engagée par le CDG07 pour lui permettre de décider de son adhésion et des modalités de cette adhésion.

FIXATION DU MONTANT DEFINITIF DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION AU TITRE DE L’EXERCICE 2018 ET DES EXERCICES SUIVANTS

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

APPROUVE le montant de l’attribution de compensation tel qu’il a été fixé pour la commune de VANOSC par délibération n°278 en date du 25 septembre 2018 d’Annonay Rhône Agglo, pour l’exercice 2018, pour l’exercice 2019, pour l’exercice 2020 et les exercices suivants.

VENTE D’UNE PARCELLE A M. ET MME GUILLERME
Monsieur le Maire présente le projet d’acte de vente de parcelles préparé par l’Office Notarial de Maître GIRAUD et Maître COURTES-LAPEYRAT d’ANNONAY (07).

Il s’agit de la parcelle d’une contenance de 94 ca issue de la division de la parcelle B 859 et de la parcelle d’une contenance de 02 a 09 ca issue de la division de la parcelle B 860.
Les acquéreurs sont Monsieur François GUILLERME et son épouse née Christine JURDIC.

Less frais liés à cette opération sont à la charge exclusive de l’acquéreur.
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :
• Approuve les termes de cet acte de vente préparé par l’Office Notarial de Maître Giraud et Maître COURTES-LAPEYRAT..

CONTRAT ENFANCE JEUNESSE

Monsieur le Maire rappelle que le Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocation Familiale arrivera à son terme en décembre 2018. Ce contrat peut-être renouvelé pour quatre ans.

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire de signer le Contrat Enfance Jeunesse.

OBJET : DM N°11 : BUDGET COMMUNAL

Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la Décision Modificative N°11 du Budget Communal concernant le transfert de crédit pour les travaux Place des Droits de l’Homme, et d’éclairage de la Salle Jean MOULIN.

ENTRETIEN CHAUFFERIE BOIS

A l’unanimité, le Conseil Municipal confie le contrat d’entretien de la chaufferie bois à l’Entreprise FOURNERON de SAINT CYR (07).

La visite annuelle comprend :

• ramonage du conduit de fumée ;
• nettoyage de la chambre de combustion de la chaudière ;
• Nettoyage complet du brûleur, gicleur, filtres, électrodes, ventilateur ;
• vérification du circulateur, régulation, pression d’eau, organes de sécurité.