Catégorie : Vie municipale

  • « L’AFFAIRE CONTY, LE TUEUR FOU de l’ARDECHE par Henri KLINZ, VENDRED 14 DECEMBRE à l’ANNEXE MUNICIPALE

    « L’AFFAIRE CONTY, LE TUEUR FOU de l’ARDECHE par Henri KLINZ, VENDRED 14 DECEMBRE à l’ANNEXE MUNICIPALE

    Henri Klinz, ancien gendarme est survivant de Pierre Conty, militant anarchiste, fondateur d’une communauté hippie en Ardèche, auteur d’un triple meurtre en 1977 et condamné à mort par contumace en 1980. Il n’a jamais été arrêté.Henri Klinz a enquêté sur l’affaire Conty pendant 35 ans. En 2017, il publie « Mon témoignage sur l’affaire Pierre Conty, le tueur fou de l’Ardèche » (2018, Mareuil Editions)Henri KLINZ

    Vivre en Ardèche, c’est le désir de nombreux jeunes qui arrivent par dizaine dans les années 70. Le territoire est isolé et dépeuplé par l’exode rural, l’idéal pour ces citadins en mal de nature, qui veulent désormais « faire la révolution » en travaillant la terre et en vivant en communauté. Ils ne savent pas vraiment ce qu’ils veulent mais savent surtout ce qu’ils rejettent : la société de consommation, un travail aliénant, un environnement et des aliments pollués, un carcan familial qui impose la fidélité au sein du couple…
    Et les ardéchois découvrent ébahis ces « hippies », ces « bourrus », ces « utopistes », jusqu’à se sentir parfois même menacés.

    Pierre Conty a créé la première communauté en 1967, dans le nord du département de l’Ardèche. À Rochebesse, la communauté vit de la vente de fromage de chèvres, de quelques arpents de terre et de vols de livraison de marchandises. La porte d’entrée annonce clairement les intentions : « Interdit aux flics et aux bourgeois », même si de nombreux communards sont issus de la petite bourgeoisie parisienne.
    L’aventure des néo à Rochebesse dure jusqu’à ce que la communauté soit sous le coup d’une procédure d’expulsion.
    Aux abois sur le plan financier, Pierre Conty devient agressif et réalise son dernier gros coup le 24 aout 1977. Avec deux comparses, ils braquent une agence du Crédit Agricole, dérobent 35 000 francs et dans leur fuite, Pierre Conty tue trois personnes.
    Condamné par contumace, il n’a jamais été retrouvé… et « l’affaire Conty » fera dire à certains que c’est la preuve de l’échec de ces rêves de retour à la terre.

    Au cours d’une projection commentée, suivie d’un débat, l’ancien gendarme nous rappellera ce dramatique fait divers, dévoilera les secrets de l’enquête, présentera les preuves, citera les témoignages et lèvera le voile de cette ténébreuse affaire. Qui est Pierre Conty ? Comment a-t-il pu échapper aux recherches ? Qui protège Pierre Conty ? Où est-il ?

  • CONSEIL MUNICIPAL CE SAMEDI 15 DECEMBRE à 16H

    CONSEIL MUNICIPAL CE SAMEDI 15 DECEMBRE à 16H

    Le conseil municipal se réunira en séance publique ce samedi 15 décembre 2018 en mairie.ci-dessous synthèse de la séance précédente.L’enfouissement des lignes électricité piloté et subventionné par le SDE et l’enfouissement des lignes télécom subventionné par le fonds de solidarité du conseil départemental concernent la partie basse de la rue du Pavé, de la maison Perrin au pied de Vanosc. En 2019 une partie de l’enrobé de ce tronçon sera refait.Sur la place des Droits de l’Homme, les élus ont préféré des bocs de rocher aux potelets plus fragiles.

    SEANCE DU 16 NOVEMBRE 2018

    TRAVAUX ELECTRICITE : AVENANT ALARME

    Après vérification auprès des services du SDIS, il apparaît indispensable de mettre en place pour l’alarme un diffuseur sonore avec message pré-enregistré, ce qui nécessite la fourniture et la pose de deux diffuseurs sonores type 3 MaMe et des câblages conformes.

    Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

    • confie les travaux correspondants aux Ets GRENOT d’ANNONAY (07) pour un montant de 1 991,98 € HT.

    TRAVAUX D’ÉLARGISSEMENT CHEMIN DE LA COTE

    Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier des travaux d’élargissement d’un secteur du chemin de La Côte aux Etablissements BESSET TP de VANOSC pour un montant de 687,00 € HT.

    BLOCS PLACE DES DROITS DE L’HOMME

    Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier la fourniture et la mise en place de blocs sur la place des Droits de l’Homme, pour protéger la zone réalisée en béton désactivé , à l’Entreprise BESSET TP de VANOSC (07) pour un montant de 325,00 € HT.
    EAUX PLUVIALES PLACE DES DROITS DE L’HOMME ET COUR ÉCOLE PUBLIQUE

    Lors des travaux de goudronnage sur la Place des Droits de l’Homme et dans la cour de l’École Publique Raymond AUBRAC, il s’est avéré nécessaire d’installer un nouveau réseau d’eaux pluviales et de modifier le tuyau d’évacuation des eaux usées du bâtiment de l’école.

    A l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour la réalisation de ces travaux par les Etablissements BESSET TP de VANOSC (07) pour un montant de 1 992, 00 € HT.

    AVENANT GARDE-CORPS MEMORIEL

    Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour une plus-value de découpe laser supplémentaire pour un montant de 245,00 € HT à verser à l’Entreprise COOLFABRIK de BURDIGNES (42),

    ENFOUISSEMENT LIGNES TÉLÉPHONIQUES PARTIE BASSE RUE DU PAVE

    Monsieur le Maire rappelle que l’assemblée communale a prévu de refaire l’enrobé de la partie basse de la rue du Pavé, depuis la boulangerie jusqu’au « Pied de Vanosc ».

    Il rappelle également que les fils électriques et téléphoniques du tronçon allant de la boulangerie à hauteur de la maison Perrin sont en cours d’enfouissement.

    Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal dit :

    • Qu’il est cohérent d’enfouir les lignes téléphoniques sur le tronçon de la partie basse de la Rue du Pavé, ce qui permettra de refaire l’enrobé de cette partie en 2019.

    • Décide de confier les travaux de génie civile et la fourniture et la pose du matériel de télécommunication nécessaire à l’Entreprise LAPIZE de SALLEE d’ANNONAY (07) pour un montant de 8 025,24 € HT. Le câblage sera effectué ultérieurement.

    INSTALLATION D’UN COMBINE INTERPHONE SUPPLEMENTAIRE A l’ECOLE PUBLIQUE

    Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier aux Établissements Christian SOUVIGNET la fourniture et la pose d’un interphone supplémentaire pour un montant de 250,00 € HT.

    SALLE JEAN MOULIN : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU CENTRE HOSPITALIER SAINTE MARIE

    A l’unanimité, le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire de signer la convention d’utilisation de la Salle Jean MOULIN par le Centre Hospitalier Sainte Marie, Hôpital de Jour pour Adulte d’ANNONAY(07) pour l’année 2018-2019.

    Cette convention stipule les jours et horaires d’utilisation, toutefois, la mairie se réserve le droit de les modifier en cas de besoin. Le montant du forfait annuel est fixé à 450 €.

    Le Centre Hospitalier Sainte Marie déclare être garanti en responsabilité civile.

    PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : MANDAT AU CENTRE DE GESTION POUR LA PROCEDURE DE PASSATION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION AU TITRE DU RISQUE PREVOYANCE – GARANTIE MAINTIEN DE SALAIRE

    Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide :

    Article 1ER :

     donne mandat au CDG07 pour la réalisation d’une mise en concurrence visant à la conclusion d’une convention de participation en assurance complémentaire prévoyance, étant entendu que l’adhésion de l’employeur reste libre à l’issue de la consultation menée par le CDG07,
    Article 2 : La Commune prend acte que les caractéristiques précises, prestataires, garanties et tarifs, lui seront communiqués au terme de la procédure engagée par le CDG07 pour lui permettre de décider de son adhésion et des modalités de cette adhésion.

    FIXATION DU MONTANT DEFINITIF DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION AU TITRE DE L’EXERCICE 2018 ET DES EXERCICES SUIVANTS

    Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :

    APPROUVE le montant de l’attribution de compensation tel qu’il a été fixé pour la commune de VANOSC par délibération n°278 en date du 25 septembre 2018 d’Annonay Rhône Agglo, pour l’exercice 2018, pour l’exercice 2019, pour l’exercice 2020 et les exercices suivants.

    VENTE D’UNE PARCELLE A M. ET MME GUILLERME
    Monsieur le Maire présente le projet d’acte de vente de parcelles préparé par l’Office Notarial de Maître GIRAUD et Maître COURTES-LAPEYRAT d’ANNONAY (07).

    Il s’agit de la parcelle d’une contenance de 94 ca issue de la division de la parcelle B 859 et de la parcelle d’une contenance de 02 a 09 ca issue de la division de la parcelle B 860.
    Les acquéreurs sont Monsieur François GUILLERME et son épouse née Christine JURDIC.

    Less frais liés à cette opération sont à la charge exclusive de l’acquéreur.
    Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal :
    • Approuve les termes de cet acte de vente préparé par l’Office Notarial de Maître Giraud et Maître COURTES-LAPEYRAT..

    CONTRAT ENFANCE JEUNESSE

    Monsieur le Maire rappelle que le Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocation Familiale arrivera à son terme en décembre 2018. Ce contrat peut-être renouvelé pour quatre ans.

    Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire de signer le Contrat Enfance Jeunesse.

    OBJET : DM N°11 : BUDGET COMMUNAL

    Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve la Décision Modificative N°11 du Budget Communal concernant le transfert de crédit pour les travaux Place des Droits de l’Homme, et d’éclairage de la Salle Jean MOULIN.

    ENTRETIEN CHAUFFERIE BOIS

    A l’unanimité, le Conseil Municipal confie le contrat d’entretien de la chaufferie bois à l’Entreprise FOURNERON de SAINT CYR (07).

    La visite annuelle comprend :

    • ramonage du conduit de fumée ;
    • nettoyage de la chambre de combustion de la chaudière ;
    • Nettoyage complet du brûleur, gicleur, filtres, électrodes, ventilateur ;
    • vérification du circulateur, régulation, pression d’eau, organes de sécurité.
  • VANOSC  CE SAMEDI 8 DECEMBRE : OUVERTURE DE LA MAIRIE POUR FAVORISER LA PAROLE DES CONCITOYENS

    VANOSC CE SAMEDI 8 DECEMBRE : OUVERTURE DE LA MAIRIE POUR FAVORISER LA PAROLE DES CONCITOYENS

    L’aggravation de la situation sociale est tangible et inquiétante…Aussi, les élus vanoscois ont-ils décidé de suivre le mouvement initié par l’Association des Maires Ruraux de France. Ils ouvriront la mairie ce samedi 8 décembre de 9h à 12h30 et de 14h à 16h, pour permettre à chacun de nos concitoyens d’exprimer verbalement leurs remarques, leur colère, leurs doléances ainsi que leurs propositions.La mairie sera ouverte ce samedi 8 décembre de 9h à 12h30 et de 14h à 16h.

    Concrètement :
    Lors de cette journée, le rôle du maire et du conseil municipal sera :

     d’écouter, d’enregistrer et de faire remonter l’information, sans juger, sans contredire…

    • de transmettre les doléances et propositions à leur association pour en faire une synthèse départementale et la diffuser au Gouvernement, au Parlement et aux médias.
  • AUTOMNE ENSOLEILLE : CHALEUREUX REPAS DE NOEL

    AUTOMNE ENSOLEILLE : CHALEUREUX REPAS DE NOEL

    Ce samedi 1er décembre s’est déroulé le repas de Noël organisé par l’Automne Ensoleillé. Une fois encore l’équipe du président Serge Reiling avait bien fait les choses. Mets savoureux et ambiance assurée.Yves Boulanger et Irène Pain représentaient le conseil municipal. Le père Gay Moulin avait également répondu présent à cette invitation.Le président et l’adjointeMusiciens et chanteurs à l’occasion.Ce fut l’occasion…..d’entendre ou des chansons de naguère.

    Est-il besoin de préciser que de nombreuses chansons furent interprétées avec talent par les uns ou les autres.

    Le club s’ouvre avec bonheur à des personnes extérieures, ce qui permet un retour aux sources pour d’anciens vanoscois qu’on revoit avec plaisir.

    Bonne continuation à cette association dynamique.

    …avec plaisir.

    …sans oublier la fameuse  » c’est Vanosc la belle »

    Les danseurs en piste.

  • RURALITE sur CHERIE FM

    RURALITE sur CHERIE FM

    Merci à Chérie FM de donner la parole aux ruraux.Certes, on peut réfléchir à moderniser, les structures de proximité, communes, sous-préfectures, départements, mais il faut les conserver tant elles sont importantes pour des contacts plus faciles, plus humains.Oui ou non notre pays veut-il des petites communes, à quel seuil démographique, quelles compétences et…….quels moyens ???Il faudra bien arrêter de tourner autour du pot et clarifier….Une intercommunalité autour de 50 000 habitants reste acceptable et jouable pour les petites communes, c’est le cas pour Annonay Rhône Agglo, mais à 220 000 habitants comme l’Agglo de Valence, les petites collectivités peuvent s’interroger…sur leur avenir…Les choses se complexifient et exigent une forme d’expertise alors que la complexité n’est pas toujours pertinente, loin s’en faut…le lien pour écouter l’interview du maire▶️bit.ly/2DTqqyV

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    RURALITE sur CHERIE FM

    Publié le dimanche 2 décembre 2018
    par Y.B

    Merci à Chérie FM de donner la parole aux ruraux.Certes, on peut réfléchir à moderniser, les structures de proximité, communes, sous-préfectures, départements, mais il faut les conserver tant elles sont importantes pour des contacts plus faciles, plus humains.
    Oui ou non notre pays veut-il des petites communes, à quel seuil démographique, quelles compétences et…….quels moyens ???
    Il faudra bien arrêter de tourner autour du pot et clarifier….
    Une intercommunalité autour de 50 000 habitants reste acceptable et jouable pour les petites communes, c’est le cas pour Annonay Rhône Agglo, mais à 220 000 habitants comme l’Agglo de Valence, les petites collectivités peuvent s’interroger…sur leur avenir…
    Les choses se complexifient et exigent une forme d’expertise alors que la complexité n’est pas toujours pertinente, loin s’en faut…

    le lien pour écouter l’interview du maire

    ▶️bit.ly/2DTqqyV

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    • [Retour du Marché d’artisans & producteurs

      La nouvelle saison du Marché de Vanosc reprend le dimanche 5 avril de 9h30 à 12H30 et tous les prochains 1er dimanches du mois jusqu’en décembre avec, dans l’été, des nocturnes !

      Pour la reprise il y a déjà 13 exposants d’inscrits mais il y en aura peut-être plus ????

      Vous pourrez notamment retrouver :
      • Un pépiniéristes avec des arbres des arbustes, et des plants en pots
      • Des infusions et plantes séchées
      • Des créations artisanales (maroquinerie, objets de deco, bijoux…)
      • Un tourneur sur bois
      • Des bougies
      • Du fromage de chèvre
      • Du fromage de brebis
      • Un affûteur
      • Des spécialités syrienne (alimentation)
      • Des créations artisanale (attrape-rêves, bijoux, cosmétiques, livre recettes cosmétiques.. )
      • Un stand de Présentation d’activité dans les arbres
      • Un stand de créations artisanale de couture

      ???? Pour toutes demande d’inscription ou d’informations : vanosc.agora gmail.com

      – Dimanche 5 avril 09:30-12:30 – Place des Droits de l’Homme, Vanosc](https://www.vanosc.fr/Retour-du-Marche-d-artisans-producteurs.html)

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    Fax : 04 75 (…) »)
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  • LE PLUI H (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal et Habitat),  ÇA VOUS CONCERNE… EXPO à l’ANNEXE jusqu’au 11 DECEMBRE  REUNION PUBLIQUE à l’Espace MONTGOLFIER à DAVEZIEUX le 4 DECEMBRE à 18h30.

    LE PLUI H (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal et Habitat), ÇA VOUS CONCERNE… EXPO à l’ANNEXE jusqu’au 11 DECEMBRE REUNION PUBLIQUE à l’Espace MONTGOLFIER à DAVEZIEUX le 4 DECEMBRE à 18h30.

    L’élaboration du PLUI H (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal et Habitat) avance. Le PLUI H concerne chacun d’entre nous , non seulement pour définir les zones, dont les zones à construire, mais aussi pour les choix des grandes orientations à venir.Une exposition est installée dans l’Annexe municipale. Pour la voir, il suffit de s’adresser au secrétariat de mairie ou à un élu. Un registre destiné à recevoir vos observations est à votre disposition en mairie.

    Par ailleurs, une réunion publique relative au PLUI H se déroulera le mercredi 4 décembre à 18h30 à l’Espace Montgolfier de Davézieux. Cette réunion est naturellement ouvertes à toutes et à tous.

    Si certains d’entre vous ont des problèmes, il est possible de se signaler en mairie. Une solution vous sera proposée

  • VANOSC, 24 NOVEMBRE : SOIREE E.X.C.E.P.T.I.O.N.N.E.L.L.E « LES FERUS DE FERRAT »

    VANOSC, 24 NOVEMBRE : SOIREE E.X.C.E.P.T.I.O.N.N.E.L.L.E « LES FERUS DE FERRAT »

    Belle allitération que ces « Férus de Ferrat ». Qui, en Ardèche ne marque pas un très vif intérêt pour le plus célèbre des antraïgains. Qui n’a jamais fredonné « La Montagne » ? Mais Ferrat ne se résume qu’ à ce véritable morceau d’anthologie de la ruralité , Ferrat c’est un monument de la chanson française…Que serais-je sans toi, Les instants volés, Autant d’amour autant de fleurs, c’est beau la vie, Ma France, la femme est l’avenir de l’homme…Nuit et brouillard… La liste est longue et on ne se lasse jamais…SOIREE E.X.C.E.P.T.I.O.N.N.E.L.L.E

    Nous découvrirons avec plaisir les morceaux choisis interprétés par Fred Charrier, Emilien Buffa, Corinne Gomez et Didier Ottin… Ce quatuor d’interprètes ,100% ardéchois , est plein de talents…

    Alors pour passer une excellente soirée… Si ce n’est déjà fait vous pouvez encore réserver des places à Arcada et aux boulangeries de Vanosc et Villevocance ; 15€ (spectacle seul) ou 20€ ( avec repas ardéchois)

    Le lien ci-dessous vous permettra d’avoir une idée de la qualité de ce spectacle

    https://www.youtube.com/watch?v=UuQWJou7ojk&fbclid=IwAR3WKlQTCPTmyczZdiSgmw5RDnGuCUgPymB5oB6It1nmKbmRZLPj5j03tIg

  • VANAU SPORT : RESULTATS WEEK-END 10 et 11 NOVEMBRE

    VANAU SPORT : RESULTATS WEEK-END 10 et 11 NOVEMBRE

    Week-end maussade y compris pour les résultats de nos basketteurs. Seuls les U13 M et U15M ont sauvé les meubles de belle manière.

    résultats du week-end du 10 et 11 novembre ????

    U13F : défaite 30-47

    U15F : défaite 20-102

    U18F1 : défaite 41-71

    U18F2 : défaite 39-51

    U13M : victoire 56-26

    U15M : victoire 48-45

    Seniors M 2 : défaite 33-66

    Seniors M 1 : défaite 46-68

    Seniors F : défaite 41-69

  • CONSEIL MUNICIPAL CE VENDREDI 16 NOVEMBRE

    CONSEIL MUNICIPAL CE VENDREDI 16 NOVEMBRE

    Le conseil municipal se réunira en séance publique ce vendredi 16 novembre à 18h en mairie.Ci-dessous le synthèse de la séance du 6 octobre.Si vous le souhaitez il est encore temps de vous exprimer sur le PLUI H dans le registre à votre disposition à la mairie.L’entreprise Grenot a fait diligence pour excécuter les travaux de Rénovation d’éclairage led et de mise en place d’une alarme adaptée aux bâtiments classés L. Un dossier complexe.

    SÉANCE DU 6 OCTOBRE 2018

    ELABORATION DU PLUIH – DEBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

    Les remarques ou observations formulées lors de ce débat, sont les suivantes :

    Les perspectives générales affichées autour de trois ambitions fortes, renforcement de l’attractivité économique sur le territoire, préservation et développement de la qualité environnementale et du cadre de vie des habitants, renforcement de la cohésion territoriale et de la mixité sociale conviennent parfaitement.

    Communication :

    • Plein accord sur la nécessité du développement des communications numériques pour favoriser l’attractivité du territoire tant sur le plan économique que résidentiel, mais souhait d’un bon entretien des poteaux du réseau par lesquels arrive la fibre dans la ruralité et souhait d’une réflexion sur l’intégralité des ces poteaux dans le paysage.

    Artisanat à rayonnement local :

    • La définition des sites de proximité d’accueil de l’artisanat dans l’enveloppe urbaine existante ne doit pas être restrictive afin de ne pas empêcher l’installation d’artisans qui confortent la vitalité des communes. Ce qui s’est passé dans la commune de Vanosc où sont désormais installés des artisans « classiques », électriciens, plombiers, charpentiers… et des artisans d’art, illustre ce propos. Des exemples d’installation d’artisan dans d’anciennes granges dans des hameaux sont connus ici ou là.

    Activités commerciales et de service :

    • Nécessité de donner les moyens du maintien des commerces de bases y compris dans les polarités villageoises
    • Nécessité du maintien voire du renforcement des APC (Agences Postales Communales)
    Activités agricoles, viticoles et sylvicoles :

    • Il est en effet impérieux de maintenir des espaces ouverts corollaire du développement touristique.
    • Tout à fait favorable pour encourager la structuration de la filière bois pour que, comme naguère elle retrouve un niveau d’emploi conséquent.
    • Toutefois, il serait utile de prévoir une charte forestière sur une pratique raisonnée tenant compte de la voirie existante et du développement de la filière touristique. Lors d’abattage de bois un contact mairie est souhaitable, au préalable,afin d’éviter des nuisances sonores exagérées à proximité des hébergements dans lesquels des touristes viennent chercher la tranquillité, notamment en juillet et août.
    • Une cuisine centrale utilisant des circuits courts et le plus possible de produits issus d’une agriculture raisonnée et bio serait un bel objectif.

    Activités touristiques et de loisirs :

    • Les musées, qui sont un excellent vecteur de communication et d’attractivité doivent impérativement être encouragés et développés.
    • Pour diversifier et moderniser l’offre d’hébergement, les possibilités d’implantation doivent être larges et les modalités simplifiées.
    • La création d’un espace consacré à la Montgolfière au cœur d’Annonay conforterait l’attractivité de l’ensemble de la communauté d’Agglomération. Un projet de simulation de vols en montgolfière avec diffusion de films de différents paysages du monde, films à renouveler périodiquement, pourrait attirer un nombreux public.

    Développement résidentiel :

    Dès lors qu’un lotissement est créé dans une petite commune (villages de moins de 1000 habitants), il apparaît souhaitable et important de prévoir un dispositif de comptage spécial à imaginer pour ne pas bloquer d’autres constructions.

    Patrimoine bâti :

    Prévoir la possibilité de préempter par les communes ou par la communauté d’agglomération sur du bâti historique.

    Préservation de la ressource en eau :

    La préservation des ressources en eau potable, y compris dans la vallée de la Vocance est essentielle avec un maillage (interconnexion) du territoire.

    VU le Code Générale des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.5216-5 et suivants, relatifs aux compétences des Après en avoir débattu, le Conseil Municipal :

    ACTE que le débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable du PLUiH a eu lieu lors de la présente séance du Conseil Municipal.

    TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES SOUTÈNEMENT MEYSSAT

    Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour des travaux supplémentaires par l’Entreprise René BESSET TP du mur de soutènement à Meyssat pour un montant de 1 232,00 €

    PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCE
    A 8 voix pour et 1 abstention, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer un contrat Parcours Emploi Compétence en faveur de Monsieur FANGET Florent pour une durée de 6 mois du 10 octobre 2018 jusqu’au 9 avril 2019.
    Le temps de travail hebdomadaire sera de 26 heures.
    La commune s’engage à organiser une période d’immersion en entreprise et à poursuivre la sensibilisation à l’outil informatique.

    MODIFICATION DES STATUTS D’ANNONAY RHÔNE AGGLO

    Après en avoir délibéré à l’unanimité, LE CONSEIL MUNICIPAL :

    EMET un avis favorable au projet de modification des statuts d’Annonay Rhône Agglo, annexé à la présente délibération, dans les termes de la délibération du Conseil Communautaire du 25 septembre 2018,

    APPROUVE, en conséquence, le projet de révision des statuts d’Annonay Rhône Agglo, notamment le tranfsert de compétence « eau potable » à l’Agglo
    FOURNITURE ET POSE INTERPHONE ÉCOLE PUBLIQUE ET APPARTEMENTS

    Monsieur le Maire et Madame Irène PAIN rappellent que pour des raisons de sécurité, il est souhaitable de remplacer la sonnette actuelle de l’École Publique.
    Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de confier la fourniture et la pose d’interphones à l’École Publique ainsi qu’aux deux appartements situés au-dessus de l’École aux Établissements Christian SOUVIGNET de VANOSC (07) pour un montant de 1 468,50 € HT.
    CONTRAT APPROVISIONNEMENT BOIS DECHIQUETE
    Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire de signer le contrat d’approvisionnement du 1er octobre 2018 au 30 septembre 2019 avec la Société GENTHIAL TRAVAUX D U PILAT de LA VALLA EN GIER (42).
    Les conditions d’origine du bois, du taux d’humidité, de granulométrie et de livraison restent identiques aux saisons précédentes. Le prix passe à 30,40 € HT par MAP.

    TRAVAUX INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES PLATEFORME JEAN MOULIN ET ABORDS
    Monsieur le Maire indique que les travaux de renouvellement des installations électriques de la Salle Jean MOULIN ont débuté.
    Il présente un devis de Relamping led des jeux de boules attenant à la Salle Jean MOULIN et de l’éclairage des abords.
    Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal donne son accord pour le Relamping des jeux de boules et abords de la plateforme Jean MOULIN par la Société GRENOT de ANNONAY (07) pour un montant de 3 730,60 € HT et charge Monsieur le Maire de signer tous les documents afférents à cette affaire.